Tarifs

Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité de l’opération ainsi que l’étendue et le contenu de la mission confiée. Il existe plusieurs possibilités pour calculer cette rémunération :

Rémunération au temps à passer

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et la maîtrise d’ouvrage (vous) et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée. Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

– Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 70 € TTC (ou entre 50 et 100€ TTC, selon l’opération)
– La complexité de l’opération telle que l’architecte a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par la maîtrise d’ouvrage
– du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée

C’est la solution idéale pour les missions difficiles à chiffrer.

Rémunération au pourcentage

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux. A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 9 % et 15 %. Ce taux est fixé en fonction de la complexité de l’opération, qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par la maîtrise d’ouvrage, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire, puis devient définitif à l’issue de l’opération. Au final, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD), lui-même résultant de l’ensemble des marchés de travaux.

C’est généralement la solution que je retiens pour les missions complètes, car elle s’adapte à vos envies et aux évolutions de votre projet.

Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle que l’architecte a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par la maîtrise d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée.

C’est généralement la solution que je retiens comme base pour la mission partielle « permis de construire », à laquelle pourra s’ajouter une rémunération au temps à passer en cas de besoins complémentaires spécifiques (pièces complémentaires, par exemple). Si nous poursuivons vers un suivi de chantier, nous basculons alors vers une rémunération au pourcentage; duquel nous déduisons le prix de ce forfait de mission partielle.

C’est également la solution que je retiens pour les projets de petite envergure (moins de 80.000€HT de budget de travaux).

Rémunération au déboursé ou à la vacation

Les honoraires « au déboursé » ou « à la vacation » sont facturés sur la base des interventions de l’architecte et de ses collaborateurs/trices en fonction du prix horaire pratiqué. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l’architecte et de ses collaborateurs/trices ou le coût moyen de l’agence en incluant l’ensemble des frais généraux.

Frais directs

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. (frais d’ouverture de dossier, déplacements, affranchissement, papeterie…)

Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance, ils seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs.

Toute augmentation de la mission et toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation donnent lieu à l’établissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires supplémentaires correspondants.

Modalité de paiement

Le/la client·e s’engage à verser les sommes dues à l’architecte pour l’exercice de sa mission dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Prix HT & TVA

Le/la client·e est informé·e que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon les taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

A titre indicatif, pour l’année 2022 :
– Le taux normal est de 20 %
– Le taux intermédiaire est de 10 %
–  Le taux réduit est de 5,5 %

Autres informations

Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée à votre projet, n’hésitez pas à me contacter (pour tout premier contact, laissez-moi un message avec vos coordonnées et je vous rappellerai).

Voici quelques outils pour vous aider à avoir une idée d’honoraires en fonction de votre projet (estimations approximatives, à faire confirmer par une proposition d’honoraire sur-mesure) :

Missions complètes :
Missions partielles :