Missions

Liste des principales prestations de services offertes par l’atelier

Missions partielles :
– Conseil/expertise et accompagnement

Exemples : visite avant achat, conseils (rdv d’1h30 + compte-rendu).

– Etat des lieux (EL)

Cela est nécessaire dans le cas de projets sur des bâtiments existants, afin de pouvoir travailler à partir de relevés et métrés précis.

– Études préliminaires / Diagnostics / Faisabilité (EP, DIAG, Faisa)

Autrement appelée « Esquisse », il s’agit de bien cerner vos envies, de vous aider à mieux définir vos besoins, puis de produire un à trois jeux de plans et façades à la main. Une fois votre préférence arrêtée, nous l’approfondissons dans la phase suivante appelée avant-projet (AVP).

L’avant-projet est constitué de deux phases : l’avant-projet sommaire puis l’avant-projet détaillé. Ce sont deux étapes successives ponctuées de rdvs, qui permettent de modifier ou poursuivre les directions prises.

– Conception du projet architectural et permis de construire (PC)

Une fois la phase précédente validée par vous, il s’agit de produire toutes les pièces nécessaires pour déposer une demande de permis de construire. Le projet se dessinera plus précis, cela sera l’occasion de discuter de nouveaux détails qui apparaîtrons nécessaires de définir ensemble.

Je constitue pour vous les dossiers administratifs, puis je continue à suivre les formalités et demandes de documents complémentaires si nécessaires.

Note: Ces plans sont suffisamment détaillés pour visualiser l’aspect du projet et demander une autorisation, cependant pour la réalisation, il faut penser que vous aurez besoin d’approfondir l’échelle des plans, et les détails techniques, ce qui constitue une étape supplémentaire. Si vous souhaitez continuer l’aventure en autonomie, il est néanmoins possible de demander une extension de mission. Cela vous permettra de faire chiffrer vos entreprises plus précisément qu’avec des plans de permis de construire (destinés à l’administration).

Mission complète :
– Maîtrise d’œuvre d’exécution jusqu’à l’assistance à la réception – OPC (PRO, ACT, VISA, DET, AOR)

Elle comprend les missions précédentes en plus de la suite. Il s’agit de vous accompagner du début à la fin de votre projet, jusqu’à sa réception. Je vous aide à comparer les différentes solutions qui s’offrent à vous tout au long de la construction. Et j’accompagne et coordonne les différents corps de métiers que nous aurons sélectionnés, pour trouver des solutions en cohésion avec l’esprit général du projet.


Informations sur les prix

Les principaux paramètres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexité de l’opération ainsi que l’étendue et le contenu de la mission confiée.

Rémunération au temps à passer

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction du nombre d’heures nécessaires à la réalisation de la mission qui lui est confiée.
Pour estimer le coût de la mission calculée au temps à passer, les éléments suivants sont pris en compte :

– Le prix moyen horaire de l’agence qui est de : 50 € HT
– La complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage
– du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée

Rémunération au pourcentage

Les honoraires de l’architecte correspondent à un pourcentage, fixé à la signature du contrat, qui s’applique sur le montant des travaux.
A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqué par l’agence se situe entre 9 % et 15 %.
Il est fixé en fonction de la complexité de l’opération qui est appréciée au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l’étendue de la mission confiée.

A la signature du contrat, le montant de la rémunération est provisoire.
Il devient définitif à l’issue de l’opération. Dans ce cas, le pourcentage s’applique sur le montant HT final des travaux résultant du décompte général définitif (DGD) résultant de l’ensemble des marchés de travaux.

Rémunération au forfait

Le forfait de rémunération est établi entre l’architecte et le client et est arrêté à la signature du contrat, en fonction de la complexité de l’opération telle qu’il a pu l’apprécier au regard du programme et des informations transmises par le maître d’ouvrage et du contenu et de l’étendue de la mission qui lui est confiée.

Rémunération au déboursé ou à la vacation

Les honoraires « au déboursé » ou « à la vacation » sont facturés sur la base des interventions de l’architecte et de ses collaborateurs en fonction du prix horaire pratiqué. Une annexe financière définit notamment les coûts horaires de l’architecte et de ses collaborateurs ou le coût moyen de l’agence en incluant l’ensemble des frais généraux.

Frais directs

Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le contrat prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. (frais d’ouverture de dossier, déplacements, affranchissement, papeterie…)

Il est également précisé que tous les autres frais supplémentaires ne pouvant être raisonnablement calculés à l’avance, ils seront facturés au fur et à mesure sur présentations de justificatifs.

Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de réalisation, donnent lieu à l’établissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires supplémentaires correspondants.

Modalité de paiement

Le client s’engage à verser les sommes dues à l’architecte pour l’exercice de sa mission dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Passé ce délai, des intérêts moratoires sont dus au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Autres informations

Pour obtenir une estimation financière prévisionnelle personnalisée à votre projet, contactez- moi.

Prix HT & TVA

Le client est informé que la rémunération hors taxes versée à l’architecte est majorée de la TVA selon les taux en vigueur qui varient selon la nature de l’opération (travaux neufs ou réhabilitation) et du contenu de la mission confiée (complète ou partielle).

A titre indicatif, pour l’année 2018 :
– Le taux normal est de 20 %
– Le taux intermédiaire est de 10 %
–  Le taux réduit est de 5,5 %